Les licences

Pour savoir quelle est la licence applicable au contenu que vous visualisez, regardez les indications qui figurent juste en dessous des contributions.

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et de distribution d’œuvres. Élaborées par l’organisation Creative Commons, elles ont été publiées pour la première fois le 16 décembre 2002.

Objectif

Creative Commons est une organisation à but non lucratif, dont le but est de faciliter la diffusion et le partage des œuvres, tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère du numérique. Le but de Lawrence Lessig, le fondateur, était donc de développer des droits de propriété intellectuelle plus souples.

Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture.

Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l’auteur d’une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d’œuvres accessibles librement par tous. Creative Commons propose donc des contrats types, ou licences, pour la mise à disposition d’œuvres en ligne, inspirés par les licences libres, les mouvements OpenSource et OpenAccess.

À qui sont-elles destinées ?

Les licences Creative Commons facilitent l’utilisation d’œuvres et s’adressent aux auteurs qui souhaitent :

  • Partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres.
  • Autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous conditions).
  • Accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut.
  • Faire évoluer une œuvre et enrichir le patrimoine commun.
  • Économiser les coûts de transaction.
  • Légaliser le peer to peer de leurs œuvres (réseau de partage de données client à client, souvent sans serveur)

Vue générale

Le système se base sur plusieurs paramètres binaires :

  • commercial / non commercial (NC) ;
  • modifiable / non modifiable (ND) ;
  • licences des créations dérivées au choix du créateur final / créations dérivées à partager selon la même licence (SA).

Aussi avons-nous un arbre de possibilités contenant 2×2×2 = 8 combinaisons possibles. Toutes ces combinaisons impliquent l’obligation d’attribuer l’œuvre à son créateur (attribution – BY).

Cependant, les deux combinaisons incluant à la fois les conditions ND (non modifiable) et SA (créations dérivées à partager selon la même licence) ne sont pas valides, car ces deux conditions s’excluent. Il reste ainsi six solutions. À ces 6 solutions s’ajoute une septième — CC0, dite aussi CC-Zero — qui consiste au renoncement maximal des droits d’auteur dans la limite des lois applicables.

Les licences creative commons
Les licences creative commons

 

Attribution [BY] (Attribution) : l’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom. Cela ne signifie pas que l’auteur est en accord avec l’utilisation qui est faite de ses œuvres.

Pas d’utilisation commerciale [NC] (Noncommercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation). Elle autorise à reproduire, diffuser, et à modifier une œuvre, tant que l’utilisation n’est pas commerciale.

Pas de modification [ND] (NoDerivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions.

Partage dans les mêmes conditions [SA] (ShareAlike) : le titulaire des droits peut autoriser à l’avance les modifications ; peut se superposer l’obligation (SA) pour les œuvres dites dérivées d’être proposées au public avec les mêmes libertés que l’œuvre originale (sous les mêmes options Creative Commons).

Zéro : le créateur renonce à ses droits patrimoniaux (il est impossible de se défaire de son droit moral en France). Aucune limite à la diffusion de l’œuvre n’existe, sous réserve des législations locales. Dans un certain nombre d’États, la licence CC0 équivaut à la licence CC-BY.